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Le site Internet www.BombyxProd.com (ci-après dénommé « le Site ») est la propriété de la société Bombyx Prod (ci-après dénommée « Bombyx Prod » ou « nous »).

Bombyx Prod
SAS au capital de 70.000 Euros
Siège social : 10, rue des Jardins – 28210 Villemeux sur Eure (France)
RCS de Chartres : 878 052 893
TVA Intra. : FR 16 878 052 893
Téléphone : +33 (0)2 44 84 40 90
email : info@BombyxProd.com

Directeur de la publication : Philippe Kervizic

Hébergement du Site

Le suite est hébergé par 1&1.

Conception et réalisation du Site

La conception et la réalisation du Site ont été assurées par Bombyx Prod.

Droit applicable

Le Site et vos relations avec Bombyx Prod sont régis par le droit français.

Responsabilité

L’utilisation du Site intervient sous votre seule responsabilité et à vos seuls risques.

Les informations contenues dans le Site sont fournies en toute bonne foi et en l’état actuel des connaissances. Bombyx Prod s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Bombyx Prod ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site, ni que le Site ne sera pas interrompu, perturbé ou exempt d’erreurs.

En outre, Bombyx Prod décline toute responsabilité pour toute interruption du Site ou survenance de bug informatique, et pour tous les dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le Site.

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Propriété intellectuelle

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Données personnelles

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Le responsable de traitement est Bombyx Prod, représentée par son Président.

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• La gestion des demandes en lien avec les droits de la personne physique dont les données personnelles sont collectées.

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Conformément aux dispositions du Règlement Européen n°2016/679, toute personne physique, justifiant de son identité, peut exercer son droit d’accès, de rectification et/ou de suppression des informations la concernant et figurant dans les bases de données de Bombyx Prod , sur demande adressée à Bombyx Prod par courrier à son siège social ou par email à l’adresse suivante : info@BombyxProd.com. Elle dispose également d’un droit à la limitation du traitement de ses données personnelles, à l’effacement, à la portabilité de ses données personnelles, au retrait de son consentement ainsi que du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Elle peut également s’opposer à ce que ses données personnelles soient utilisées à des fins de prospection et d’une manière générale au traitement de ses données personnelles pour des motifs légitimes. Elle peut donner des directives générales ou particulières respectivement à un tiers de confiance certifié par la CNIL ou au responsable du traitement, relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données personnelles après son décès. Elle peut désigner une personne chargée de leur exécution et les modifier à tout moment. En l’absence de directives données de son vivant, ses héritiers auront la possibilité d’exercer certains droits, en particulier le droit d’accès.

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